Voir l’évolution de l’appellation du service entre 1937 et 1997
Télécharger le document (14 pages)
Notice
12
Sommaire
Là
encore, peu de chose à signaler aux chercheurs, mis à part quelques archives
de la période 1938-1948 de la Division Centrale de la Réglementation et de la
Sécurité.
1- Dossiers
relatifs à la préparation des règlements ou des instructions de sécurité
des régions, à l’examen des rapports d’enquêtes des régions sur les
accidents et les incidents.
2- Dossiers
concernant les équipements et les relations téléphoniques incluant des textes
réglementaires de la période 1938-1948.
Pour la
première thématique, le versement 18LM (volume total : environ 16,5 ml ; dates
extrêmes : fin XIXe siècle - années 1980).
Pour la
deuxième thématique, le versement 225LM (volume total : environ 27 ml ; dates
extrêmes : années 1940 - années 1980).
Il est
actuellement estimé à environ 8,5 ml (18LM : environ 7 ml ; 225LM : environ
1,5 ml).
Les
instruments de recherche, sur support papier, qui décrivent de manière
sommaire ces archives, seront mis à la disposition du public au Centre du Mans,
en salle de lecture. Ils sont actuellement en cours de rédaction.
Accès libre
aux dossiers de la période 1938-1948, sauf pour les documents relatifs aux
accidents qui sont soumis à autorisation dérogatoire en application de la loi
sur les archives.
Conditions
de consultation 
Conditions
d'accès aux archives
© SNCF/Laurence Bour, archiviste au Centre d’archives historiques de la SNCF - Dernière mise à jour : juillet 2001