Rails et Histoire

Le statut des chemins de fer et leurs rapports avec l’État, 1908-1982

Revue d'histoire des chemins de fer hors série , n°4 (février 1996)

Un volume préparé par la commission « histoire juridique des chemins de fer » de l’AHICF

Ouvrage de référence composé par la commission « Histoire juridique des chemins de fer de l’AHICF » animée par Jean Kalmbacher, ce volume analyse le cadre juridique des rapports entre entreprises et exploitation des chemins de fer et l’État pendant le XXe siècle, du rachat de la Compagnie de l’Ouest (1908) à la transformation de la SNCF de 1937, société d’économie mixte, en Établissement public (1982). Plusieurs chapitres sont rédigés par des acteurs majeurs de ces évolutions, d’autres par des chercheurs spécialistes de questions restées jusqu’à présent injustement dans l’ombre. Une chronologie détaillée fait de ce livre un outil de travail apprécié.

248 pages - Prix public 26 euros


Nous vous proposons les textes principaux en téléchargement.

Introduction, par Jean Kalmbacher, ingénieur en chef hors classe honoraire, ancien secrétaire du Conseil d’administration de la SNCF, président de la commission "histoire juridique des chemins de fer" de l’AHICF.

Chapitre 1. Le rachat des chemins de fer de l’Ouest (1908), par Nicolas Neiertz, docteur en histoire.

Chapitre 2. Du projet Claveille (1917) à la convention Le Trocquer (1921), le retournement libéral d’un projet de "nationalisation" du rail, par Georges Ribeill, directeur de recherche au Laboratoire Techniques, Territoires et Société (CNRS / École nationale des Ponts et Chaussées).

Chapitre 3. La révision du régime de 1921 (1930-1934), par Nicolas Neiertz.

Chapitre 4. La convention du 31 août 1937, élaboration et première période d’application, par Jean Kalmbacher.

Chapitre 5. [Du plan Tissier-Armand de 1949 à l’avenant de 1952 via le projet Pinay, l’échec d’une réforme radicale de la politique des transports, par Georges Ribeill.

Chapitre 6. L’Avenant de 1971 à la Convention de 1937 (1965-1971), par Pierre Protat, ingénieur général des Ponts et Chaussées, chef du service des Chemins de fer au ministère des Transports de 1965 à 1971.

Débats : L’histoire juridique des chemins de fer, une histoire globale ?, par Guy Thibaut, ancien administrateur de la SNCF.

Conclusion, par Jean Kalmbacher.

Annexes :

Ces tableaux reprennent les dates des événements mentionnés dans les chapitres. ils délimitent en outre le cadre général de leur déroulement et rappellent les noms des principaux responsables politiques et administratifs des transports en France pendant la période considérée.